__
Mentions légales

Confidentialité

IDOM Concept s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que par ses services internes pour le traitement des demandes des utilisateurs.
L'utilisation des applications signifie l'accord express de notre politique de confidentialité.
Les règles de sécurité des données sont susceptibles d'évoluer pour garantir la protection des données personnelles.

Données applicatives
A des seules fins d’exploitation, les applications et les services sont amenés à enregistrer les adresses destinées à assurer les interactions avec les extensions matérielles de l'utilisateur (Paramètres applicatifs : passerelle KNX, reconnaissance vocale, caméras locales).
Ces données saisies dans les applications et enregistrées dans les bases de données locales de l'utilisateur restent strictement confidentielles.

Informatique et libertés (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.

Liens

Les liens présents sur le site www.idomconcept.eu peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité IDOM Concept.

Droits

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.idomconcept.eu sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de IDOM Concept. Toute reproduction totale ou partielle des applications et du site www.idomconcept.eu est strictement interdite. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.

En se connectant sur le site www.idomconcept.eu, l'internaute s'interdit de copier ou télécharger tout ou une partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de son propriétaire. 

© 2010 IDOM Concept